Marque expirée - Marque en non vigueur

Pâtisserie philo
Institut National de la Boulangerie Pâtisserie Etablissement reconnu d'utilité publique par décret du 4 décembre 1974

Numéro de dépôt :
3510375
Date de dépôt :
28/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2017
Pâtisserie philo de Institut National de la Boulangerie Pâtisserie Etablissement reconnu d\'utilité publique par décret du 4 décembre 1974

Présentation de la marque Pâtisserie philo

Déposée le 28 juin 2007 par Institut National de la Boulangerie Pâtisserie Etablissement reconnu d'utilité publique par décret du 4 décembre 1974 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pâtisserie philo »

Le déposant est Institut National de la Boulangerie Pâtisserie Etablissement reconnu d'utilité publique par décret du 4 décembre 1974 domicilié(e) 150 Boulevard de l'Europe,76000 ROUEN - 76000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine Stéphan domicilié(e) 150 Boulevard de l'Europe,76000 ROUEN - 76000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâtisserie philo est expirée depuis le 28 juin 2017.

Institut National de la Boulangerie Pâtisserie Etablissement reconnu d'utilité publique par décret du 4 décembre 1974 a également déposé les autres marques suivantes : Le Repas Boulanger , Boulangerie philo


Institut National de la Boulangerie Pâtisserie Etablissement reconnu d'utilité publique par décret du 4 décembre 1974 - 150 Boulevard de l'Europe,76000 ROUEN - 76000 - France


Catherine Stéphan - 150 Boulevard de l'Europe,76000 ROUEN - 76000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.